BOPI 13MQ/2025 DEMANDES DES MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 101 le stockage de gaz liquide ou gazeux à utiliser dans des installations industrielles solaires, hybrides et géothermiques. (7) Moteurs et moteurs (engines), à l'exception de véhicules terrestres, moteurs à combustion interne, acccouplementsetor ganes d transmission pourm achines, àl' exception de ve´hcules terrestres, ainsi que leursp arties et piècesd étachées; moteurs et moteurs (engines) pour navires (systèmes de propulsion de navire), pour la génération de puissance à bord et pour centrales électriques fixes, en particulier moteurs diesel à 2 temps et à 4 temps, moteurs à gaz Otto et à gaz diesel à 4 temps ainsi que leurs parties, en particulier dispositifs pour le mélange de carburant (parties de machine), arbres, engrenages, accouplements; moteurs (engines) pour bateaux; générateurs de courant; outils à main (autres que ceux à fonctionnement manuel) pour l'entretien de moteurs et moteurs (engines); générateurs d'électricité terrestres et flottants pour la génération de courant continu ou de courant alternatif, se composant majoritairement de moteurs à combustion, autres que pour véhicules terrestres; turbines et turbocompresseurs à gaz d'échappement (à l'exception de véhicules terrestres), et leurs parties; moteurs à gaz diesel pour postes électriques terrestres et flottants; compresseurs, turbines, turbomachines, installations de turbogénérateur et générateurs pour la production d'électricité, en particulier compresseurs axiaux, compresseurs radiaux, turbines à gaz de transformation, détendeurs axiaux, détendeurs radiaux, détendeurs de transmission, compris dans la classe 7; unités de machine comprenant les compresseurs et turbines précités; compresseurs à vis à gaz de transformation; détendeurs à vis, compresseurs à plusieurs arbres, compresseurs de transmission, turbines industrielles à vapeur, turbines industrielles à gaz, autres que turbines pour véhicules terrestres; compresseurs comprenant des moteurs électriques intégrés avec compresseurs et fréquencemètres; machines pour la génération d'énergie et installations pour la production de chaleur, à savoir centrales électriques à gaz et à cycle combiné, centrales électriques à vapeur; boîtiers de protection thermique adaptés aux générateurs, installations de turbogénérateur, turbines et compresseurs précités, se composant de revêtements de doublage isolants; boîtiers d'isolation sonore adaptés aux générateurs, installations de turbogénérateur, turbines et compresseurs précités, se composant de revêtements de doublage amortisseurs; boîtiers de base adaptés pour les turbomachines, machines, et compresseurs précités; boîtes de vitesses, en particulier boîtes de vitesses industrielles (à l'exception de celles pour véhicules terrestres), pour installations de cimenterie et installations pétrochimiques, pour l'industrie des matières plastiques et de l'acier, pour installations d'énergie éolienne; engrenages droits et engrenages planétaires pour moteurs turbo; transmissions maritimes avec mécanismes d'entraînement à moteur diesel et/ou turbine; paliers coulissants (parties de machine), en particulier pour navires, pompes, compacteurs, souffleries, machines électriques; machines ainsi qu'appareils et équipements mécaniques, et installations construites à partir de ces éléments, destinés à l'industrie chimique; appareils d'hydrotraitement (machines pour le pré-traitement de milieux liquides); machines électromécaniques et équipements et appareils mécaniques, et installations qui en sont composées, pour l'industrie chimique utilisant des procédés exothermiques et/ou endothermiques, en particulier processus en phase gazeuse; machines ainsi qu'appareils et équipements mécaniques, et installations composées de ces éléments, pour le secteur chimique et de la raffinerie; machines ainsi qu'appareils et équipements mécaniques, et installations composées de ces éléments, pour la génération de vide ultrapoussé (compris dans cette classe); machines et équipements et appareils mécaniques, ainsi qu'installations qui en sont composées, à utiliser dans les domaines suivants: traitement de combustibles nucléaires pour la technologie nucléaire; installations industrielles électriques solaires, hybrides et géothermiques composées des compresseurs, turbines, installations de turbogénérateur et générateurs précités pour la production d'électricité. (9) Ordinateurs de traitement ainsi que leurs logiciels et programmes informatiques enregistrés sur des supports de données, tous les produits précités en particulier pour moteurs diesel, turbomachines; programmes informatiques et programmes informatiques stockés sur des supports de données dans le domaine de l'ingénierie, en particulier pour la construction, la
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