BOPI 06MQ/2025 MARQUES DE PRODUITS ET DE SERVICES EN VERTU DU PROTOCOLE DE MADRID SELON L’ACCORD DE BANGUI, ACTE DE 2015 339 ornements et articles décoratifs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanons de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire d'abeilles, matières plastiques ou plâtre, à savoir figurines, ornements muraux pour périodes de fêtes, sculptures, trophées, paniers, non métalliques, paniers de pêche, niches, nichoirs et couchettes pour animaux de compagnie domestiques, échelles portables et escaliers d'embarquement mobiles en bois ou en matières synthétiques, rideaux en bambou, stores d'intérieur à enroulement [pour l'intérieur], stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur verticaux, rideaux de perles pour la décoration, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, embrasses pour rideaux, tringles à rideaux, cales de roues non métalliques, appareils et instruments de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel, brosses, à l'exception de pinceaux, copeaux d'acier pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, chiffons en matières textiles pour le nettoyage, gants pour le lavage de vaisselle, machines de polissage non électriques à usage ménager, balais pour moquettes, balais à franges, brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, blaireaux, brosses à cheveux, peignes, ustensiles de cuisine et ménagers non électriques, [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [plats], casseroles et poêles, dispositifs pour l'ouverture de bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boissons, ustensiles de cuisson non électriques, planches à repasser et leurs housses façonnées, étendoirs pour le séchage de linge, dispositifs de suspension pour le séchage de vêtements, cages pour animaux de compagnie domestiques, aquariums d'intérieur, vivariums et terrariums d'intérieur pour animaux et la culture de plantes, ornements et articles décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence ou en argile, à savoir statues, figurines, vases, ainsi que trophées, pièges à souris, pièges à insectes, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction de mouches et d'insectes, attrape-mouches, tapettes à mouches, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, appareils électriques ou non électriques pour le démaquillage, houppes à poudrer, étuis pour produits de toilette, embouts pour tuyaux d'arrosage, embouts pour arrosoirs, dispositifs d'arrosage, arrosoirs de jardin, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception de verre de construction, mosaïques en verre et en poudre de verre pour la décoration, à l'exception de celles pour la construction, laine de verre autre que pour l'isolation ou à usage textile, cordes, ficelles, échelles de corde, hamacs, filets de pêche, tentes, auvents, bâches, voiles, dispositifs pour le recouvrement de véhicules, non ajustés, sacs en matières textiles, pour le conditionnement, matériaux de rembourrage et de calage, à l'exception de caoutchouc et de matières plastiques, y compris ceux en laine et en coton, fibres synthétiques à usage textile, fibres filées à l'état brut, fibres de verre à usage textile, filés et fils à usage textile, fils et filés pour la couture, la broderie et le tricot, fils, fils et filés élastiques à usage textile, tissus tissés ou non tissés en matières textiles, produits en matières textiles à usage ménager, rideaux, couvre-lits, draps [textiles], taies d'oreillers, couvertures, couvertures piquées, serviettes de toilette, drapeaux, fanions, étiquettes en matières textiles, couvertures à langer, sacs de couchage pour le camping, vêtements, y compris sous-vêtements et vêtements de dessus, autres que vêtements de protection à des fins spécifiques, chaussettes, cache-nez [vêtements], châles, bandanas, écharpes, ceintures [vêtements], articles chaussants, chaussures, chaussons, sandales, articles de chapellerie, chapeaux, casquettes à visière, bérets, casquettes [coiffures], calottes, dentelles et broderies, guipures [dentelle], festons, rubans [articles de mercerie], rubans et galons, bandes de renforcement pour vêtements, cordons pour vêtements, lettres et chiffres pour le marquage de linge, écussons brodés, insignes, autres qu'en métaux précieux, épaulettes pour vêtements, boutons pour vêtements, dispositifs pour la fermeture de vêtements, œillets pour vêtements, fermetures éclair, boucles pour chaussures et ceintures, boutons à rivet, bandes adhésives [articles de passementerie], dispositifs de fermeture, épingles, autres qu'articles de bijouterie, aiguilles, aiguilles à coudre, aiguilles pour machines à coudre, aiguilles passe-lacets, aiguilles pour le tricot et la broderie, boîtes à aiguilles, pelotes d'aiguilles, fleurs artificielles, fruits artificiels, épingles à cheveux, boucles pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux, articles décoratifs pour les cheveux, autres qu'en métaux précieux, perruques, extensions capillaires, dispositifs électriques ou non électriques pour l'ondulation des cheveux, autres qu'instruments à main, moquettes, carpettes, tapis, tapis de prière, linoléum, gazon artificiel, linoléum pour le revêtement de sols, tapis de gymnastique, papiers peints, tentures murales autres qu'en matières textiles, jeux et jouets, machines de jeux vidéo d'arcade, machines et appareils de jeux à utiliser avec un moniteur et un écran d'affichage indépendant, y compris ceux à pièces, jouets pour animaux, jouets pour aires de jeux extérieures, parcs et parcs de jeux, articles de gymnastique et de sport, attirail de pêche, appâts artificiels pour la pêche, leurres pour la chasse et la pêche, arbres de Noël artificiels, ornements pour arbres de Noël, neige artificielle pour arbres de Noël, hochets [articles de jeu], objets de cotillon pour fêtes, articles de farces et attrapes et pour fêtes, chapeaux de fête en papier, viande, poisson, volaille et gibier, produits carnés transformés, légumineuses séchées, potages, bouillons, olives transformées, pâte d'olives, lait
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